Retrouvez ici les marchés publics de la commune de Cappelle-en-Pévèle.

Marché Public de fourniture de repas en liaison froide et mise a disposition de matériel pour la restauration collective de l’école Émilie Carles de Cappelle-en-Pévèle

Acte d'engagement

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Borderau de Prix Unitaires

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Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)

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Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

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Réglement de Consultation

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