PLU Cappelle-en-Pévèle - Mise en compatibilité - Avis de concertation | Document à télécharger.
Avis de Concertation
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Délibération CC_2025_177
Projet d'aménagement des Blattiers - Mise en compatibilité du PLU - Modalités de la concertation préalable
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Décision_2025_015
Décision fixant les dates de la concertation préalable du public dans le cadre de la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Cappelle-en-Pévèle
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