Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 9 juin 2023.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 9 Juin 2023
Délibérations :
Délibération N°28/2023
Élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs
Délibération N°29/2023
Vote du Budget Primitif 2023 – Annule et remplace la délibération N°14/2023
Délibération N°30/2023
Mise à jour du Tableau des effectifs
Délibération N°31/2023
Mise à jour de la RIFSEEP : Mise en place d’un CIA semestriel et non annuel
Délibération N°32/2023
Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Région Hauts-de-France pour la réalisation de panneaux photovoltaïques
Délibération N°33/2023
Autorisation de solliciter une subvention auprès du Département du Nord pour la création de pistes cyclables rue de la Ladrerie dans le cadre du dispositif Accompagnement de la Politique Cyclable Départementale (APCD) 2024
Délibération N°34/2023
Autorisation de solliciter une subvention à l’Agence de l’Eau Artois-Picardie dans le cadre des travaux rue de la Ladrerie
Délibération N°35/2023
Délibération de reprise dans le domaine communal de de la rue Charles Dennetières - Annule et remplace la délibération N°18/2023
Délibération N°36/2023
Autorisation de signer une convention avec la MISS (Mission Santé Sociale)