Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 5 juillet 2024.
Procès-verbal :
à venir
Délibérations :
Délibérations N°34/2024.pdf
FINANCES : Vote des tarifs des services périscolaires pour l’année scolaire 2024-2025
Délibération N°35/2024.pdf
FINANCES : Fixation du loyer du local loué à l’orthophoniste
Délibération N°36/2024.pdf
FINANCES : Médaille du travail - Attribution d’un bon d’achat
Délibération N°37/2024.pdf
FINANCES : Vote d'une subvention exceptionnelle de 500 euros pour « Handi caché »
Délibération N°38/2024.pdf
MARCHES PUBLICS : Choix du prestataire pour la restauration scolaire
Délibération N°39/2024.pdf
MARCHES PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « Services d’insertion et de qualification professionnelles – entretien d’espaces publics et naturels »
Délibération N°40/2024.pdf
MARCHES PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « Service Commun Energie de Pévèle Carembault ».
Délibération N°41/2024.pdf
MARCHE PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « Signalisation routière verticale et horizontale, fourniture et pose »
Délibération N°42/2024.pdf
MARCHES PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec le CDG59 relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil
Délibération 43/2024.pdf
MARCHES PUBLICS : Signature de deux conventions avec Orange pour la mise en souterrain rue de la Ladrerie, des réseaux aériens de communications électroniques d’orange établis sur des supports communs avec les réseaux publics aériens de distribution d’électricité sur la commune