Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 8 février 2023.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 8 Février 2023
Délibérations :
Délibération N°01/2023
Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts
Délibération N°02/2023
Autorisation de solliciter le fonds de concours de la Communauté de Communes Pévèle Carembault - volet vidéo-protection
Délibération N°03/2023
Autorisation de solliciter auprès de la Région Hauts-de-France une subvention pour l’installation d’un système de vidéo-protection
Délibération N°04/2023
Autorisation de solliciter le fonds de concours communal de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la réalisation des travaux rue de la Ladrerie
Délibération N°05/2023
DETR 2023 - Demande de subvention pour les travaux rue de la Ladrerie
Délibération N°06/2023
Autorisation de solliciter une subvention auprès du Département du Nord au titre de l’Aide Départementale aux Villages et Bourgs (ADVB) – volet voiries communales pour les travaux rue de la Ladrerie
Délibération N°07/2023
Autorisation de signer une convention avec la commune de Templeuve-en-Pévèle afin d’aménager la rue d’Huquinville (RD128) afin de réduire la vitesse des automobilistes
Délibération N°08/2023
Autorisation de solliciter une subvention auprès du Département au titre de l’Aide à la Sécurisation des Routes Départementales en Agglomération (ASRDA) – pour les travaux rue d’Huquinville
Délibération N°09/2023
Autorisation de solliciter une subvention auprès du Département - volet soutien aux initiatives culturelles