Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 14 avril 2021.
Procès-verbal :

PV Conseil Municipal du 14 Avril 2021
Délibérations :


Délibération N°12/2021
Vote du Compte Administratif 2020

Délibération N°13/2021
Vote concernant l'affectation des résultats de l'exercice 2020

Délibération N°14/2021
Vote des taux des taxes locales directes pour l'année 2021


Délibération N°16/2021
Vote des subventions aux associations pour 2021

Délibération N°17/2021
Délibération modificative
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal

Délibération N°18/2021
Autorisation de solliciter une subvention auprès du Département du Nord au titre de travaux du dispositif Départementale aux Villages et Bourgs – (ADVB voirie) pour la rue du Bois Dupont

Délibération N°19/2021
Autorisation de solliciter une subvention auprès du Département du Nord au titre de travaux du dispositif d'Aide à l'Aménagement de Trottoirs (AAT) pour la rue de la Coquerie

Délibération N°20/2021
Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Région Hauts-de-France pour la rénovation du Monument aux Morts (MAMO)

Délibération N°21/2021
Signature d’une convention de groupement de commandes « Outil de gestion de centre de loisirs (ALSH) et activités communales périscolaires »

Délibération N°22/2021
Signature d’une convention de groupement de commandes " renouvellement et maintenance des moyens d’impression "

Délibération N°23/2021
Accord pour l’adhésion de la Communauté de communes Pévèle Carembault au Syndicat mixte « Nord-Pas-de-Calais Numérique » au titre de sa compétence « usages numériques / NTIC en matière de numérique éducatif »

Délibération N°24/2021
Modifications statutaires de la Communauté de commune Pévèle Carembault

Délibération N°24/2021
Délibération sur table - Délibération modificative de la délibération 09/2021 : Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique