Séance du 15 Novembre 2024

[RH] Délibération fixant le taux de promotion d’avancement de grade.

[RH] Mise à jour du tableau des effectifs.

[RH] Création d’un poste d’ATSEM 1ere ou 2e classe en remplacement du poste supprimé.

[RH] Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié accroissement d'activité.

[FINANCES] Révision des loyers du cabinet médical et de la boulangerie.

[FINANCES] Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent.

[FINANCES] Fixation du loyer du local situé en mairie annexe loué au médecin.

[FINANCES] Location de 2 garages rue du Pont Naplet.

[FINANCES] Renouvellement convention de partenariat pour la gestion de l'Agence Postale Communal.

[FINANCES] Subvention auprès de la Région Hauts-de-France pour l'aménagement arrêts de bus.

[FINANCES] Vote d’une subvention de l’enveloppe exceptionnelle au profit du 4L Trophy.

[FINANCES] Vote d’une subvention au profit de l’association CatNat.

[VOIRIE] Rétrocession dans le domaine communal de la voirie et des aménagements lotissement Sollières.

[VOIRIE] Délibération de reprise dans le domaine communal de la rue Charles Dennetières.

[VOIRIE] Rétrocession dans le domaine communal de la Résidence Gervais Jean Dubus.

[DIVERS] Renouvellement de la signature d’une Convention Territoriale Globale (CTG).

[DIVERS] Délibération autorisant le désherbage à la médiathèque Cultiv’Arts.

[DIVERS] Autorisant de signer une convention avec le CDG 59 - Archivage.

[DIVERS] SIDEN SIAN  Nouvelles adhésions.