Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 15 novembre 2024.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 15 novembre 2024
Délibérations :
Délibération N°44/2024
[RH] Délibération fixant le taux de promotion d’avancement de grade
Délibération N°45/2024
[RH] Mise à jour du tableau des effectifs
Délibération N°46/2024
[RH] Création d’un poste d’ATSEM 1ere ou 2e classe en remplacement du poste supprimé
Délibération N°47/2024
[RH] Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié accroissement d'activité
Délibération N°48/2024
[FINANCES] Révision des loyers du cabinet médical rue de l’Abbaye et de la boulangerie rue de la Ladrerie - Rectifiée
Délibération N°49/2024
[FINANCES] Délibération autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent
Délibération N°50/2024
[FINANCES] Fixation du loyer du local situé en mairie annexe loué au médecin
Délibération N°51/2024
[FINANCES] Location de 2 garages rue du Pont Naplet
Délibération N°52/2024
[FINANCES] Renouvellement convention de partenariat pour la gestion de l'Agence Postale Communal
Délibération N°53/2024
[FINANCES] Subvention auprès de la Région Hauts-de-France pour l'aménagement arrêts de bus
Délibération N°54/2024
[FINANCES] Vote d’une subvention de l’enveloppe exceptionnelle au profit du 4L Trophy
Délibération N°55/2024
[FINANCES] Vote d’une subvention au profit de l’association CatNat
Délibération N°56/2024
[VOIRIE] Rétrocession dans le domaine communal de la voirie et des aménagements lotissement Sollières
Délibération N°57/2024
[VOIRIE] Délibération de reprise dans le domaine communal de la rue Charles Dennetières
Délibération N°58/2024
[VOIRIE] Rétrocession dans le domaine communal de la Résidence Gervais Jean Dubus
Délibération N°59/2024
[DIVERS] Renouvellement de la signature d’une Convention Territoriale Globale (CTG)
Délibération N°60/2024
[DIVERS] Délibération autorisant le désherbage à la médiathèque Cultiv’Arts
Délibération N°61/2024
[DIVERS] Autorisant de signer une convention avec le CDG 59 - Archivage
Délibération N°62/2024
[DIVERS] SIDEN SIAN Nouvelles adhésions