Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 27 mars 2025.

Procès-verbal :

En cours de finalisation

Délibérations :

Délibération N°10/2025

[FINANCES] Vote du Compte Financier Unique (CFU)

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Délibération N°11/2025

[FINANCES] Vote concernant l’affectation des résultats de l’exercice 2024

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Délibération N°12/2025

[FINANCES] Vote des taux des taxes locales directes

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Délibération N°13/2025

[FINANCES] Vote du Budget Primitif 2025

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Délibération N°14/2025

[FINANCES] Vote des subventions aux associations pour 2025

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Délibération N°15/2024

[FINANCES] Délibération annule et remplace la délibération 63/2024 autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

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Délibération N°16/2025

[FINANCES] Autorisation de solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’installation de deux feux tricolores dits « feux récompenses »

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Délibération N°17/2025

[MARCHÉS PUBLICS] Mise en place d'une convention de groupement de commandes Assurances statutaires des agents CNRACL et IRCANTEC

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Délibération N°18/2025

[MARCHÉS PUBLICS] Mise en place d'une convention de groupement de commandes Vérifications réglementaires des Etablissements recevant du public (ERP)

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Délibération N°19/2025

[MARCHÉS PUBLICS] Mise en place d'une convention de groupement de commandes Vérifications réglementaires et maintenance des extincteurs

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Délibération N°20/2025

[CULTURE] Signature d’une convention de partenariat avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l’évolution du réseau graines de culture(s)

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