Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 12 avril 2024.
Procès-verbal :

PV Conseil Municipal du 12 avril 2024
Délibérations :

Délibération N°21/2024
FINANCES : Vote du Compte de Gestion 2023

Délibération N°22/2024
FINANCES : Vote du Compte Administratif 2023

Délibération N°23/2024
FINANCES : Vote concernant l'affectation des résultats de l'exercice 2023

Délibération N°25/2024
FINANCES : Vote du Budget Primitif 2024

Délibération N°26/2024
FINANCES : Vote des subventions aux associations pour 2024

Délibération N°27/2024
FINANCES : Délibération annule et remplace la délibération 20/2023
Autorisation de solliciter le fonds de concours communal de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la réalisation des travaux rue de la Ladrerie

Délibération N°28/2024
MARCHÉS PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture »

Délibération N°29/2024
MARCHÉS PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture »

Délibération N°30/2024
URBANISME : Zones d’Accélération des Energies Renouvelables - fin de concertation et délimitation

Délibération N°31/2024
SÉCURITÉ : Autorisation de signer un avenant à la convention relative à la mise en commun d’équipement de stockage

Délibération N°32/2024
SÉCURITÉ : Réseau de Vidéo Protection sur le Domaine Public Départemental

Délibération N°33/2024
Délibération sur table : Demande de subvention à l’UFOLEP