Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 12 avril 2024.

Procès-verbal :

PV Conseil Municipal du 12 avril 2024

Télécharger
Taille: 160.83 Ko Extension: pdf

Délibérations :

Délibération N°21/2024

FINANCES : Vote du Compte de Gestion 2023

Télécharger
Taille: 88.17 Ko Extension: pdf

Délibération N°22/2024

FINANCES : Vote du Compte Administratif 2023

Télécharger
Taille: 123.43 Ko Extension: pdf

Délibération N°23/2024

FINANCES : Vote concernant l'affectation des résultats de l'exercice 2023

Télécharger
Taille: 86.1 Ko Extension: pdf

Délibération N°25/2024

FINANCES : Vote du Budget Primitif 2024

Télécharger
Taille: 88.23 Ko Extension: pdf

Délibération N°26/2024

FINANCES : Vote des subventions aux associations pour 2024

Télécharger
Taille: 99.81 Ko Extension: pdf

Délibération N°27/2024

FINANCES : Délibération annule et remplace la délibération 20/2023

Autorisation de solliciter le fonds de concours communal de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la réalisation des travaux rue de la Ladrerie

Télécharger
Taille: 155.04 Ko Extension: pdf

Délibération N°28/2024

MARCHÉS PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « fourniture et acheminement d’électricité, avec services associés à la fourniture »

Télécharger
Taille: 81.97 Ko Extension: pdf

Délibération N°29/2024

MARCHÉS PUBLICS : Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault « fourniture et acheminement de gaz naturel, avec services associés à la fourniture »

Télécharger
Taille: 83.76 Ko Extension: pdf

Délibération N°30/2024

URBANISME : Zones d’Accélération des Energies Renouvelables - fin de concertation et délimitation

Télécharger
Taille: 120.98 Ko Extension: pdf

Délibération N°31/2024

SÉCURITÉ : Autorisation de signer un avenant à la convention relative à la mise en commun d’équipement de stockage

Télécharger
Taille: 68.27 Ko Extension: pdf

Délibération N°32/2024

SÉCURITÉ : Réseau de Vidéo Protection sur le Domaine Public Départemental

Télécharger
Taille: 78.33 Ko Extension: pdf

Délibération N°33/2024

Délibération sur table : Demande de subvention à l’UFOLEP

Télécharger
Taille: 71.99 Ko Extension: pdf

Mes démarches en ligne