Séance du 19 Novembre 2025

[MARCHÉS PUBLICS] Autorisation de signer une convention avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault établissant les modalités de financement d’aménagements de sécurité rue de la Poissonnerie

[MARCHÉS PUBLICS] Autorisation de signer une convention avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault établissant les modalités de financement d’aménagements de sécurité de la rue de la Poissonnerie 2 dans le cadre du schéma cyclable de Pévèle Carembault

[MARCHÉS PUBLICS] Autorisation de signer une convention avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault établissant les modalités de financement d’aménagements de sécurité de la rue de la Poissonnerie 2 dans le cadre du schéma cyclable de Pévèle Carembault

[MARCHÉS PUBLICS] Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault pour la passation d’un marché public relatif à la réfection des abords de chaussées

[MARCHÉS PUBLICS] Signature d’une convention de groupement de commandes avec Pévèle Carembault pour la passation d’un marché public relatif à la réfection de chaussées

[FINANCES] Transfert de garanties d’emprunts de la SIGH à la société SIA Habitat

[DIVERS] Affiliation du syndicat mixte du SCOT Sambre Avesnois au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord (CDG 59)

[DIVERS] Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec la société INFRACO1 pour le déploiement et l’exploitation d’un réseau de communications électroniques

[DIVERS] SIDEN / SIAN - Nouvelles adhésions