Séance du 11 Septembre 2025

Concession d'Aménagement Quartier des Blattiers

Approbation du Compte Rendu Annuel à la Collectivité (CRAC) 2024

Demande de mise en compatibilité du PLU

Décision Budgétaire Modificative N°2

Régularisation des amortissements pour les subventions antérieures à 2025 lors de l’acquisition d’un vélo à assistance électrique

Admissions en non-valeur créances irrecouvrables

Mise à jour du tableau des effectifs

Création d’un poste d’agent de maîtrise principal

Modifications statutaires de la communauté de communes Pévèle Carembault – a effet au 1er janvier 2026

Avis sur la demande d’affiliation volontaire au CDG 59 du Syndicat mixte des ports intérieurs du canal Seine-Nord-Europe

Avis sur le recrutement de deux gardes champêtres pour la Brigade Intercommunale de l’Environnement (BIE)

Renouvellement de la convention de mise à disposition d’un agent du CDG 59 pour une mission de délégué à la protection des données

Délibération relative au classement des secteurs pavés du Paris-Roubaix