Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 17 novembre 2023.
Procès-verbal
PV Conseil Municipal du 17 Novembre 2023
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Délibérations :
Délibération N°55/2023
Concession d’aménagement : Création d’une commission Ad’hoc
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Délibération N°57/2023
Approbation des nouveaux statuts de la Pévèle Carembault
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Délibération N°58/2023
Délibération annule et remplace la délibération 31-2023 mise à jour de la RIFSEEP
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Délibération N°59/2023
Délibération Budgétaire Modificative N°1
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Délibération N°60/2023
Révision des loyers du cabinet médical rue de l’Abbaye et de la boulangerie rue de la Ladrerie
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Délibération N°61/2023
Instauration d’une bourse scolaire pour l’année scolaire 2023/2024
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Délibération N°62/2023
Délibération pour l’instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l’accord collectif conclus par le CDG 59
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