Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 27 mai 2025.
Procès-verbal :
En cours de finalisation
Délibérations :
Délibération N°21/2025
[FINANCES] Vote des tarifs périscolaires pour l’année scolaire 2025-2026
Délibération N°22/2025
[FINANCES] Délibération annule et remplace la délibération N°11/2025 : Vote concernant l’affectation des résultats de l’exercice 2024
Délibération N°23/2025
[FINANCES] Décision budgétaire modificative N°1
Délibération N°24/2025
[FINANCES] Sollicitation d’une subvention au titre du fonds vert 2025 pour le projet de rénovation énergétique de l’école Emilie Carles
Délibération N°25/2025
[FINANCES] Délibération annule et remplace la délibération N°02/2025 : Autorisation de solliciter l’ADVB et la bonification « Nord Durable » pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments communaux pour la solliciter uniquement pour les travaux de rénovation énergétique de l’école Emilie Carles
Délibération N°26/2025
[FINANCES] Délibération annule et remplace la délibération N°53/2024 : Autorisation de solliciter une subvention auprès de la Région Hauts de France pour l’aménagement d’arrêts de bus
Délibération N°27/2025
[MARCHES PUBLICS] Modification des attributions de compensation annuelle relative à l’éclairage public « entretien, création et renouvellement réseaux phase 2 »
Délibération N°28/2025
[AFFAIRES FUNERAIRES] Reprise de concessions en l’état d’abandon