Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 28 septembre 2021.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 28 Septembre 2021
Délibérations :
Délibération N°36/2021
Instauration d'une bourse scolaire pour l'année 2021/2022
Délibération N°37/2021
Décision Budgétaire Modificative n°1
Délibération N°38/2021
Exonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties au titre de 2021 pour les bailleurs ayant renoncé aux loyers de 2020
Délibération N°39/2021
Convention de mise à disposition du terrain synthétique pour le club de Foot de Mérginies
Délibération N°40/2021
Délibération portant création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité
Délibération N°41/2021
Modification du tableau des effectifs
Création d'un temps plein catégorie C
Délibération N°42/2021
Autorisation de signer une convention de délégation de maitrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'ensemble des travaux d'effacement de réseaux d'éclairage public rue de l'Egalité et de la Libération
Délibération N°43/2021
Autorisation de signer une convention avec la Fédération d'Electricité de l'Arrondissement de Lille (FEAL) pour l'enfouissement de réseaux de la rue de la Libération
Délibération N°44/2021
SIDEN SIAN : Retrait de la commune de LIEZ (Aisne) du SIDEN-SIAN Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie »
Délibération N°45/2021
SIDEN SIAN : Retrait de la commune de GUIVRY (Aisne) du SIDEN-SIAN Compétence C5 « Défense Extérieure Contre l’Incendie »
Délibération N°46/2021
SIDEN SIAN : Retrait de la Communauté de Communes du Ternois du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune d’AUXI-LE-CHATEAU (Pas-de-Calais) Compétence C3 « Assainissement Non Collectiff »
Délibération N°47/2021
SIDEN SIAN : Retrait de la Communauté d’Agglomération Valenciennes Métropole du SIDEN-SIAN pour le territoire de la commune de MAING (Nord) Compétence C1 « Eau Potable »