Séance du 13 Avril 2023

Vote du Compte de Gestion 2022

Vote du Compte Administratif 2022

Vote concernant l'affectation des résultats de l'exercice 2022

Vote des taux des taxes locales directes

Vote du Budget Primitif 2023

Vote des subventions aux associations pour 2023

Rétrocession dans le domaine communal de la voirie et des aménagements divers du lotissement les Sollières

Autorisation de signer une convention avec la Société Immobilière Grand Hainaut (SIGH) pour la mise à disposition de terrains pour l’installation d’enclos et l’entretien des jardinets avants

Délibération de reprise dans le domaine communal de de la rue Charles Dennetières

Fixation des tarifs des concessions du cimetière communal

Annule et remplace la délibération 04/2023  : Autorisation de solliciter le fonds de concours communal de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour la réalisation des travaux rue de la Ladrerie

Autorisation de signer une convention avec le Département du Nord pour la pose et l’entretien de signalisation verticale (panneaux interdisant la circulation des poids lourds)

Délibération autorisant le désherbage à la médiathèque Cultiv’Arts

Approbation des nouveaux statuts du SIVOM

Approbation du rapport d'activité du SIVOM de l’année 2022

Aménagement secteur des Blattiers - Définition des enjeux et des objectifs, du périmètre d'intervention, du programme et du bilan financier provisionnel de l’opération

Projet d’aménagement secteur des Blattiers et lancement de la concession d’aménagement

Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique