Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 24 février 2022.
Procès-verbal :
PV Conseil Municipal du 24 Février 2022
Délibérations :
Délibération N°01/2022
Révision des tarifs et modalités de location des salles des Fêtes et Polyvalente
Délibération N°02/2022
Révision des loyers rue de l’Abbaye et rue de la Ladrerie
Délibération N°03/2022
Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité (recensement de la population) - Annule et remplace la délibération 61-2021
Délibération N°04/2022
Création de deux postes de vacataire pour la surveillance de la restauration scolaire en cas de besoin
Délibération N°05/2022
Délibération pour la création d’un poste d’éducateur sportif à temps non complet
Délibération N°06/2022
Renouvellement de la convention entre le CDG59, la Communauté de Communes Pévèle Carembault et la commune pour la mise à disposition d’un Délégué à la Protection des Données
Délibération N°07/2022
Groupement de commande marché d’assurance avec la Pévèle Carembault
Délibération N°08/2022
Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l'incendie, par le produit des impôts
Délibération N°09/2022
Avis du Conseil Municipal sur le projet de modernisation de l'aéroport de Lille-Lesquin
Délibération N°10/2022
Vote de la subvention pour le CCAS de Cappelle-en-Pévèle pour 2022