Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 13 février 2024.
Procès-verbal :

PV Conseil Municipal du 13 février 2024
Délibérations :

Délibération N°01/2024
MARCHÉS PUBLICS : Désignation de l’aménageur concessionnaire chargé de l’aménagement du Quartier des Blattiers et autorisant le maire à signer la concession d’aménagement

Délibération N°02/2024
MARCHÉS PUBLICS : Attribution du marché de travaux requalification de la rue de la Ladrerie

Délibération N°03/2024
MARCHÉS PUBLICS : Adhésion au groupement de commande Pévèle Carembault – Gestion Technique des Bâtiments

Délibération N°04/2024
MARCHÉS PUBLICS : Adhésion au groupement de commande Pévèle Carembault – Location d’autocars avec chauffeur

Délibération N°05/2024
FINANCES : Délibération annule et remplace la délibération 63-2023 autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

Délibération N°06/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter la DETR pour les travaux de requalification de la rue de la Ladrerie

Délibération N°07/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter la DSIL pour les travaux de requalification de la rue de la Ladrerie – volet pistes cyclable

Délibération N°08/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter l’APCD pour les travaux de requalification de la rue de la Ladrerie – volet pistes cyclables

Délibération N°09/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter l’ADVB voirie pour les travaux rue d’Hautefois

Délibération N°10/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter l’ADVB Centre Bourg et Nord Durable pour les travaux de rénovation énergétiques de l’école Émilie Carles

Délibération N°11/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter la DETR pour les travaux de de rénovation énergétiques de l’école Émilie Carles

Délibération N°12/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter la DSIL pour les travaux de de rénovation énergétiques de l’école Émilie Carles

Délibération N°13/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter le FIPD dans le cadre de l’installation du système de vidéosurveillance

Délibération N°14/2024
FINANCES : Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique

Délibération N°15/2024
FINANCES : Octroi de la subvention 2024 au CCAS

Délibération N°16/2024
FINANCES : Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieur contre l’incendie, par le produit des impôts

Délibération N°17/2024
FINANCES : Autorisation de solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’installation de deux feux intelligents

Délibération N°18/2024
RH : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité

Délibération N°19/2024
AFFAIRES GÉNÉRALES : Mise à jour du règlement du cimetière

Délibération N°20/2024
URBANISME : Lancement de la concertation sur des zones d’accélération des énergies renouvelables