Séance du 13 Février 2024

MARCHÉS PUBLICS : Désignation de l’aménageur concessionnaire chargé de l’aménagement du Quartier des Blattiers et autorisant le maire à signer la concession d’aménagement

MARCHÉS PUBLICS : Attribution du marché de travaux requalification de la rue de la Ladrerie

MARCHÉS PUBLICS : Adhésion au groupement de commande Pévèle Carembault – Gestion Technique des Bâtiments

MARCHÉS PUBLICS : Adhésion au groupement de commande Pévèle Carembault – Location d’autocars avec chauffeur

FINANCES : Délibération annule et remplace la délibération 63-2023 autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

FINANCES : Autorisation de solliciter la DETR pour les travaux de requalification de la rue de la Ladrerie

FINANCES : Autorisation de solliciter la DSIL pour les travaux de requalification de la rue de la Ladrerie – volet pistes cyclable

FINANCES : Autorisation de solliciter l’APCD pour les travaux de requalification de la rue de la Ladrerie – volet pistes cyclables

FINANCES : Autorisation de solliciter l’ADVB voirie pour les travaux rue d’Hautefois

FINANCES : Autorisation de solliciter l’ADVB Centre Bourg et Nord Durable pour les travaux de rénovation énergétiques de l’école Émilie Carles

FINANCES : Autorisation de solliciter la DETR pour les travaux de de rénovation énergétiques de l’école Émilie Carles

FINANCES : Autorisation de solliciter la DSIL pour les travaux de de rénovation énergétiques de l’école Émilie Carles

FINANCES : Autorisation de solliciter le FIPD dans le cadre de l’installation du système de vidéosurveillance

FINANCES : Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique

FINANCES : Octroi de la subvention 2024 au CCAS

FINANCES : Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieur contre l’incendie, par le produit des impôts

FINANCES : Autorisation de solliciter une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police pour l’installation de deux feux intelligents

RH : Délibération ponctuelle portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lie à un accroissement temporaire d’activité

AFFAIRES GÉNÉRALES : Mise à jour du règlement du cimetière

URBANISME : Lancement de la concertation sur des zones d’accélération des énergies renouvelables