Retrouvez le procès-verbal et l'ensemble des délibérations de la séance du 27 janvier 2026.
Procès-verbal :
En cours de finalisation
Délibérations :
Délibération N°01/2026
[FINANCES] Octroi de la subvention 2026 au CCAS
Délibération N°02/2026
[FINANCES] Remplacement en tout ou partie de la contribution de la commune, au titre de la défense extérieure contre l’incendie, par le produit des impôts
Délibération N°03/2026
[FINANCES] Subvention complémentaire à la subvention de la Communauté de Communes Pévèle Carembault pour l'aide à l'acquisition d'un vélo électrique ou d’un dispositif
Délibération N°04/2026
[FINANCES] Demande d’une aide ciblée pour une étude préalable d'évaluation et de diagnostic à un projet de restauration du patrimoine (DIAGP) : Réfection de l'église Saint Nicolas
Délibération N°05/2026
[FINANCES] Autorisation de solliciter la DETR pour les travaux de réfection de l'église Saint Nicolas
Délibération N°06/2026
[RH] Accueil d'une personne volontaire au service civique
Délibération N°07/2026
[INTERCOMMUNALITÉ] Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)
Délibération N°08/2026
[URBANISME] Projet d’aménagement des Blatiers – Concession d’aménagement - Sollicitation de M. le Préfet en vue d'engager une procédure de Déclaration d'Utilité Publique